Mentions légales

Avis de non-responsabilité

Les informations sur ce site web sont uniquement fournies en vue de la présentation de EP Power Grit GmbH ainsi que de ses produits et services. Elles sont fournies sans aucune responsabilité, y compris en particulier (mais sans y être limité) la responsabilité concernant le caractère actualisé du statut, l’intégralité ou l’exactitude des informations ou toute responsabilité pour la qualité marchande des produits, leur adaptation à tout objectif particulier, ou la violation de droits de tiers.

EP Power Grit GmbH recommande de vérifier toute information obtenue sur ce site web avant de l’utiliser. Les utilisateurs du site web acceptent d’accéder au site web et à son contenu à leurs propres risques. EP Power Grit GmbH ne sera pas tenue pour responsable de tout dommage encouru en lien avec l’utilisation de ce site web.

Ce site web contient des liens et des références à des sites web fournis par des tiers. EP Power Grit GmbH a vérifié avec une diligence professionnelle, au mieux de sa connaissance et en toute bonne foi, les informations fournies sur ces sites web de tiers. Des liens sont fournis uniquement aux fins du confort de l’utilisateur et cela ne constitue pas une approbation de la part d’EP Power Grit GmbH concernant leur contenu. EP Power Grit GmbH ne sera pas tenue pour responsable de la disponibilité et du contenu de ces sites web de tiers ou de tout dommage ou de toute blessure qui résulterait de son utilisation. 

Les limitations de responsabilité indiquées ici ne s’appliqueront pas dans la mesure où EP Power Grit GmbH a causé le dommage par une action gravement négligente ou intentionnelle ou en cas de la responsabilité du produit d’une autre responsabilité obligatoire.

Droit d’auteur et droits de la propriété intellectuelle

Tous les contenus fournis sur ce site web, en particulier tous les textes, toutes les images, les graphiques, fichiers audio, fichiers vidéo et fichiers animés (ci-après appelés « Contenu »), sont soumis à la loi sur le droit d’auteur et autres lois pour la protection de la propriété intellectuelle.

Excepté pour les cas spécifiques stipulés ci-après, ce site web n’accorde pas de droits de licence concernant le contenu du site web autre que pour une utilisation à des fins personnelles, non commerciales, ni sur des droits de propriété intellectuelle tels que des marques commerciales et des brevets. Toute exploitation de ce type à d’autres fins est interdite et constitue une violation de la législation de protection applicable (y compris, mais sans s’y limiter, la loi allemande sur le droit d’auteur, la loi sur les marques, la loi sur les brevets, la loi de prévention de la concurrence déloyale).

EP Power Grit GmbH accorde aux utilisateurs du site web le droit d’utiliser, d’enregistrer, ou de dupliquer tout contenu obtenu dans le « Centre de téléchargement », en tout ou partie, à des fins journalistiques, à condition cependant que ce contenu ne soit pas modifié et que la mention de copyright suivante soit inclue : Copyright © 2022 EP Power Grit GmbH. Un exemplaire doit être envoyé au département de Communication d’entreprise d’EP Power Grit GmbH.

Les hyperliens ne pourront être placés sur ce site web qu’après avoir reçu l’autorisation préalable d’EP Power Grit GmbH. Pour obtenir cette autorisation, veuillez vous référer à l’interlocuteur pour ce site web, mentionné dans les Mentions légales / informations sur la société.

Conformément à notre obligation de fournir des informations selon la section 36 de la loi allemande sur la résolution des litiges (VSBG), nous vous informons qu’EP Power Grit GmbH n’a ni l’obligation ni l’intention de participer à une procédure de résolution de litige devant une commission d’arbitrage.